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A-23, r. 16 - Règlement sur les stages de perfectionnement des arpenteurs-géomètres

Article 2.02
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Texte complet
2.02. Un stage ne peut être imposé plus de 90 jours après le moment où un arpenteur-géomètre est susceptible de se le voir imposer.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 16, a. 2.02.
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